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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SGCN
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ÉCO RAMONE ACTIVA 380
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ÉCO RAMONE ACTIVA 380
SGCN S.A.S.

Numéro de dépôt :
3297612
Date de dépôt :
15/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
15/06/2014
ÉCO RAMONE ACTIVA 380 de SGCN

Présentation de la marque ÉCO RAMONE ACTIVA 380

Déposée le 15 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SGCN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ÉCO RAMONE ACTIVA 380 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SGCN domicilié(e) Z.I. DE LA PEYROLIERE,84400 APT - 84400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 356 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMMANUEL DE BROUCKER SGCN domicilié(e) Z.I. DE LA PEYROLIERE,84400 APT - 84400 - France.

La marque ÉCO RAMONE ACTIVA 380 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉCO RAMONE ACTIVA 380 est expirée depuis le 15 juin 2014.

SGCN a également déposé les autres marques suivantes : LOGI FLAM , ECO RAMONE , PYRO FEU , FLASH RAMONE , HYDRO-BLOC , PRO RAMONE , PAVILLON BLEU , SIAM , STOPBISTR , PYRONET


SGCN S.A.S. - Z.I. DE LA PEYROLIERE,84400 APT - 84400 - France - SIREN 341356350


EMMANUEL DE BROUCKER SGCN - Z.I. DE LA PEYROLIERE,84400 APT - 84400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Produits chimiques destinés à l'industrie, compositions extinctrices, sels à usage industriel. Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois. Préparations pour blanchir, nettoyer, dégraisser. Produits pour absorber, arroser, lier la poussière.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.